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Ouvrages
Cours de droit des obligations 2024, coll. CRFPA, 6e éd., Éditions IEJ de la Sorbonne, 2024, ISBN 978-2-38041-053-2, 771 pages (rédaction des parties « Droit des contrats » et « Responsabilité civile extracontractuelle » : 463 pages ; autres parties rédigées par Garance Cattalano). Lien.
Cours de droit des obligations 2023, coll. CRFPA, 5e éd., Éditions IEJ de la Sorbonne, 2023, ISBN 978-2-38041-042-6, 753 pages (rédaction des parties « Droit des contrats » et « Responsabilité civile extracontractuelle » : 449 pages ; autres parties rédigées par Garance Cattalano). Lien.
Cours de droit des obligations 2022, coll. CRFPA, 4e éd., Éditions IEJ de la Sorbonne, 2022, ISBN 978-2-38041-031-0, 742 pages (rédaction des parties « Droit des contrats » et « Responsabilité civile extracontractuelle » : 442 pages ; autres parties rédigées par Garance Cattalano). Lien.
Cours de droit des obligations 2021, coll. CRFPA, 3e éd., Éditions IEJ Jean Domat, 2021, ISBN 978-2-38041-020-4, 727 pages (rédaction des parties « Droit des contrats » et « Responsabilité civile extracontractuelle » : 429 pages ; autres parties rédigées par Garance Cattalano). Lien.
L’acte juridique irrégulier efficace, Contribution à la théorie de l’acte juridique, préf. Th. Revet, coll. Bibliothèque de droit privé, t. 598, LGDJ, 2020, ISBN 978-2-275-07608-8, 556 pages. Lien.
Cours de droit des obligations 2020, coll. CRFPA, 2e éd., Éditions IEJ Jean Domat, 2020, ISBN 978-2-38041-010-5, 707 pages (rédaction des parties « Droit des contrats » et « Responsabilité civile extracontractuelle » : 418 pages ; autres parties rédigées par Garance Cattalano). Lien.
Cours de droit des obligations 2019, coll. CRFPA, Éditions IEJ Jean Domat, 2019, ISBN 978-2-38041-000-6, 675 pages (rédaction des parties « Droit des contrats » et « Responsabilité civile extracontractuelle » : 402 pages ; autres parties rédigées par Garance Cattalano).
Collection « CRFPA » des Éditions IEJ de la Sorbonne (direction), onze manuels rédigés par vingt-huit enseignants-chercheurs, deux avocats et un magistrat administratif ; publication d’une édition actualisée chaque année. Lien.
Articles
« La mutation de la jurisprudence de la Cour de cassation : Vers une source formelle du droit ? », RTD civ. 2024, p. 309. Lien.
« La motivation enrichie en droit des contrats : une transparence en trompe-l’œil, une pédagogie à parfaire », La motivation enrichie des arrêts rendus par la Cour de cassation (dir. M. Dugué et J. Traullé), LexisNexis, 2023, p. 83. Lien.
La réforme du droit des contrats présentée par l’IEJ de Paris 1, Présentation article par article de la réforme du droit des contrats, juin 2016,
https://iej.univ-paris1.fr/openaccess/reforme-contrats/avant-propos/. Lien (OA).
« Table de correspondance (nouveaux articles → anciens articles) », RDC 2016, n° Hors série, p. 58 et s. Lien.
« Application dans le temps et incidence sur la jurisprudence antérieure de l’ordonnance de réforme du droit des contrats », D. 2016, chron., p. 506. Lien.
Commentaires d’arrêts
« Point de départ du délai de prescription de l’action consécutive à un autre litige », note sous Cass. ch. mixte, 19 juill. 2024, pourvois n° n° 20-23.527 et 22-18.729, RLDC 2024/230, n° 7609. Lien
« Revirement partiel de la jurisprudence Myr’Ho : enfin un rééquilibrage en faveur du débiteur ! », note sous Cass. com., 3 juill. 2024, pourvoi n° 21-14.947, RLDA 2024/207, n° 8050. Lien.
« Utiles précisions de la chambre commerciale quant au revirement abandonnant pour le passé la jurisprudence Consorts Cruz », note sous Cass. com., 15 mars 2023, pourvoi n° 21-20.399, Gaz. Pal. 9 mai 2023, n° 15, p. 18, GPL448n0. Lien (OA).
« Licéité et effets de la révocation conventionnelle d’une donation en présence d’héritiers réservataires », note sous Cass. 1re civ., 30 nov. 2022, pourvoi n° 21-11.507, D. 2023, p. 215. Lien (OA).
« Le manadier, lors d’un lâcher de taureaux qu’il supervise, n’est ni commettant des cavaliers ni gardien de leurs chevaux », note sous Cass. 2e civ., 16 juill. 2020, pourvoi n° 19-14.678, JCP G 2020, 1282. Lien (OA).
« De l’appréciation de la perte de chance consécutive à un défaut d’information sur l’adéquation d’un contrat d’assurance groupe à la situation personnelle de l’emprunteur », obs. sous Cass. 2e civ., 20 mai 2020, pourvoi n° 18-25.440, AJ contrat 2020, p. 385. Lien (OA).
« Responsabilité du transporteur ferroviaire interne de voyageurs : exclusivité décrétée du régime européen, recul acté des droits des voyageurs », note sous Cass. 1re civ., 11 déc. 2019, pourvoi n° 18-13.840, D. 2020, p. 188. Lien (OA).
« Exclusion du recours en contribution exercé contre une société par son dirigeant auteur d’une infraction pénale intentionnelle », note sous Cass. com., 18 sept. 2019, pourvoi n° 16-26.962, D. 2019, p. 2169. Lien (OA).
« La banque prestataire de services d’investissement n’est pas tenue d’informer son cocontractant de sa marge commerciale », note sous Cass. com., 17 mars 2015, pourvoi n° 13-25.142, JCP E 2015, 1220. Lien.